Mentions Légales

1. Informations légales

Le site web www.keolease.fr (ci-après "le Site") est édité par :

KÉOLEASE SAS
Société par actions simplifiée au capital de 638 040 euros
Siège social : 60 rue Constantin Pecqueur, 95150 Taverny, France
SIRET : 123 456 789 00015
RCS : Pontoise B 123 456 789
N° TVA intracommunautaire : FR 12 123456789
Code NAF : 7711A - Location de courte durée de voitures et de véhicules automobiles légers

Téléphone : 01 34 18 76 20

Email : contact@keolease.fr

2. Directeur de la publication

Le Directeur de la publication du Site est Monsieur Benoit Declercq, en sa qualité de Résponsable des Serices d'Informations de KÉOLEASE SAS.

3. Hébergement

Le Site est hébergé par :

Netlify, Inc.
512 2nd Street, Fl 2
San Francisco, CA 94107

4. Propriété intellectuelle

Le Site et chacun des éléments qui le composent, notamment mais non limitativement, les textes, images, photographies, illustrations, logos, marques, vidéos, sons, bases de données, logiciels, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

La marque KÉOLEASE, ainsi que les logos, graphismes et autres signes distinctifs reproduits sur le Site sont la propriété exclusive de KÉOLEASE SAS et sont protégés à ce titre par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du Site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite sans l'autorisation écrite préalable de KÉOLEASE SAS.

Toute exploitation non autorisée du Site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

5. Responsabilité

Les informations contenues sur ce Site sont aussi précises que possible et le Site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une erreur ou ce qui peut être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à contact@keolease.fr en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, KÉOLEASE SAS ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutive au téléchargement.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent Site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de KÉOLEASE SAS.

6. Données personnelles

KÉOLEASE SAS collecte et traite les données à caractère personnel des utilisateurs de son Site conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (modifiée) et du Règlement Général sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679).

Pour plus d'informations sur la façon dont nous collectons, utilisons et protégeons vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

7. Cookies

Le Site utilise des cookies. Un cookie est un petit fichier d'information envoyé sur votre navigateur et enregistré au sein de votre terminal (ex : ordinateur, smartphone).

Ces fichiers permettent notamment d'établir des statistiques de fréquentation, de personnaliser votre expérience de navigation et d'adapter le contenu affiché selon vos centres d'intérêt.

Vous pouvez configurer votre navigateur pour qu'il vous avertisse lors de l'utilisation de cookies et pour qu'il les refuse, ou les supprimer. Pour en savoir plus sur les cookies et comment les gérer, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales et conditions d'utilisation du Site sont soumises au droit français.

En cas de désaccord persistant sur l'application, l'interprétation et l'exécution des présentes, et à défaut d'accord amiable, tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de Pontoise.

9. Accessibilité

KÉOLEASE s'engage à rendre son Site accessible conformément à l'article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.

Le Site est en constante amélioration pour garantir à tous les utilisateurs un accès optimal aux informations et services proposés, quelles que soient les technologies d'assistance utilisées ou les limitations fonctionnelles.

10. Crédits

Conception et développement : KÉOLEASE SAS

Photographies : KÉOLEASE SAS, Shutterstock, Unsplash

Icônes : Lucide

Polices : Montserrat Alternates (Google Fonts)